Archives de l’auteur : admin

La DREAL

Quand un certificat de conformité pour votre véhicule n’est pas possible, le mieux est de vous renseigner auprès de la DREAL.

DREAL sont les autorités de contrôle de véhicule françaises examinent les voitures d’importation avant l’immatriculation en France…

La DREAL (Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) remplace la DRIRE (Directions Régionales de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement). DREAL est l’autorité responsable des essais de véhicules voitures importées avant qu’ils puissent être enregistrés et immatriculés en France.

Allez en personne à la DREAL.

Pour trouver un bureau de la DREAL régionale visitez le site Web du gouvernement français et de sélectionner votre région

Prendre:
- Le véhicule
- Justificatif d’identité et de domicile
- Une copie du certificat d’immatriculation étranger
- Une copie du certificat d’achat et de dédouanement certificat (délivré par les Centre des Impôts) ou quitus fiscal.
- Permis de conduire
- Carnet de chèques pour payer les frais
Le véhicule sera inspecté et vérifié que la marque, l’année et le numéro de châssis correspondent aux normes d’homologation française, la fiche d’homologation. Ce processus peut prendre deux ou trois semaines. Si la voiture est conforme à ces normes, il y aura des frais à payer, variant sur le véhicule.

Remarque: Même si le véhicule est homogène, il y a certaines choses qui peuvent avoir besoin de changer parce que, par exemple, le moteur que vous avez n’a pas le même numéro que celui de l’homologation Français fiche, ou les optiques sont pas les mêmes, ce qui signifie la boîtiers de phares d’une voiture conduite à droite devront être réenclenché ou remplacé pour accueillir la conduite à gauche.

Il peut donc être exigé que des modifications sont apportées et le véhicule sera retourné à la DREAL être re-inspectés et approuvés. Le véhicule peut être conduit dans l’intervalle.

Avant de vous adresser a la DREAL, n’hésitez pas a vérifier auprès de COC Europe si votre certificat de conformité est disponible.

Importer un véhicule d’Angleterre

L’importation d’un véhicule Anglais en RHD n’est pas très compliqué grâce a l’ouverture des frontières. Il y a toutefois des étapes à respecter.

La première démarche après l’achat est de déclarer votre véhicule  en France dans un délai maximal de 30 jours a votre centre des impôts.

Pour ce faire vous devez notamment rassembler les documents suivants :

1 Une pièce d’identité valide avec une justification de domicile datant de moins de 3 mois.
2 Le certificat de vente. Certificat de cession et Facture si l’achat se fait auprès d’un professionnel de l’automobile.
3 La carte grise anglaise (V5)
Il vous sera immédiatement fourni gratuitement un quitus fiscal attestant que votre véhicule est exonéré de taxes. Une taxe de 20% de TVA est applicable si votre véhicule a moins de 6000 km ou moins de 6 mois.

La deuxième démarche à effectuer ne concerne que les véhicules de plus de 4 ans. Un contrôle technique de moins de 6 mois est exigé pour tout véhicule d’occasion dont la date de première mise en circulation est supérieure à 4 ans.
NB : La préfecture française exige un contrôle technique dans n’importe quel pays d’Europe.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16539

La troisième démarche consiste a se procurer un certificat de conformité, aussi appelé coc ou certificat de conformité Européen. Ce certificat de conformité est disponible pour tous les véhicules construit pour le marché européen (même les RHD) après 1996.

COC Europe peut vous fournir un certificat de conformité a des prix avantageux. Plus d’info sur www.coc-europe.com

La dernière démarche consiste a passer en préfecture où vous sera remis votre carte grise française sur présentation des documents suivants:

1 Justificatif d’identité et de domicile.
2 Certificat de cession Français! – Exiger que le vendeur signe un certificat de cession français. (C’est bizarre mais ça vous facilitera la vie par la suite.)
3 votre carte grise anglaise aussi appelé V5
4 Votre quitus fiscal – à retirer au centre des impôts dont vous dépendez -
5 Un contrôle technique de moins de 6 mois- pour véhicules de plus de 4 ans -
6 CERTIFICAT DE CONFORMITE (COC). COC EUROPE www.coc-europe.com
7 DEMANDE DE CERTIFICAT D’IMMATRICULATION remplie et signée

La préfecture ne demande plus de facture de réglage de phare contrairement a ce que stipule de nombreux site internet mal renseigné.

Pour importer votre véhicule de l’étranger (dont l’Angleterre), consulter notre autre Blog qui vous aidera dans vos recherches. ICI

COC Europe est un fournisseur de certificat de conformité européen COC. N’hésitez pas a nous consulter pour plus d’informations.

 

Importer et immatriculer une voiture de l’étranger

L’immatriculation en France d’une voiture en provenance de l’étranger reste une opération simple à condition que le modèle provienne d’un pays membre de l’Union Européenne. Cependant, cette opération est beaucoup plus complexe si votre véhicule ne provient pas d’un pays d’Europe tel que les États-Unis, le Japon ou la Suisse. Voici les réponses a vos questions!

Plaque d'immatriculation étrangere

Les cas particuliers

L’immatriculation en France d’un véhicule européenne ne pose donc pas de problème dans la plus part des cas. Mais attention, il existe toujours des cas particuliers.

Importer et immatriculer en France un véhicule depuis l’Angleterre

Les choses se compliquent parfois avec l’Angleterre, non pas en raison de la conduite à droite qui reste assez facile à s’habituer au quotidien en France, mais au niveau des phares ne qui ne sont pas homologués pour circuler à en France.
L’opération reste néanmoins possible, mais seulement après un remplacement ou réglage des phares. Une opération qui peut s’avérer onéreuse sur certains véhicules modernes. Le certificat de conformité reste disponible sur ces véhicules anglais car en grande partie conforme à l’union européenne, mais c’est le contrôle technique Français qui risque de vous embêter.

Aussi le Royaume Uni dispose de nombreux véhicules (Grey Import), légalement immatriculés en Angleterre, mais sans homologation européenne ou COC ! Et donc théoriquement très difficile à immatriculer en France.

Cela concerne particulièrement les véhicules en provenance directe du Japon et très faciles à homologuer en UK, car ils possèdent déjà le volant à droite d’origine.

Afin d’être certain de pouvoir immatriculer votre véhicule en provenance d’Angleterre, il est préférable de consulter COC Europe. Nous pourrons facilement vous dire si votre véhicule correspond au type mine européen et si un certificat de conformité est disponible.

 Importer et immatriculer un véhicule en France depuis la Suisse

La Suisse pose rarement de problème technique, car les voitures helvétiques sont généralement des modèles conformes aux versions européennes avec leur certificat de conformité. Cependant, le pays n’est pas dans le marché commun de l’Europe.

Il faut donc s’acquitter de la TVA et des frais d’importation, comptez environ 30 % en plus sur le prix d’achat!

Importer et immatriculer un véhicule en France depuis l’Italie

Avec l’Italie, il n’y a pas de problème particulier au niveau technique, fiscal et administratif.

Cependant, le système d’immatriculation italien est différent de la France, les plaques déterminent le propriétaire et non le véhicule, donc : après l’achat vous récupérez une voiture sans plaque d’immatriculation, pas très pratique!

Vous devez donc ramener le véhicule acheté sur plateau ou obtenir le certificat d’immatriculation provisoire ou la carte grise afin de ramener votre véhicule chez vous.

Le propriétaire Italien est tenu de rapporter aux services des immatriculations le « Targa » qui qui est en fait son certificat d’immatriculation, mais aussi le PRA (assurance) et ses plaques. Le service des immatriculations Italien impose alors la mention « pour export » sur les papiers.

Entre particuliers, il est aussi possible que votre vendeur vous demande de passer chez un notaire pour rédiger un acte de vente qui vous coutera environ 60 euros.

Pour toutes ces raisons, vous devrez prévoir du temps pour régler la partie administrative avec le vendeur, mais aussi un créneau pendant les heures d’ouverture des différentes administrations.

Avec un professionnel automobile, les choses sont un peu plus simples, mais vous ne disposez pas tout de suite des papiers de la voiture, Il faut donc avoir confiance. Et souvenez-vous que le service des immatriculations Italien, qui est en fait l’équivalent de La Poste chez nous fonctionne très mal !

Il vaut mieux faire appel à une entreprise indépendante comme DHL, Fedex ou autre pour envoyer des certificats d’immatriculation d’Italie en France. Gardez toujours une copie des papiers, car vous pouvez être contrôlé par la police italienne ou française, même si le véhicule est sur un plateau.

Encore une fois, même sur une voiture Italienne, il vous faudra obtenir votre certificat de conformité, Commandez le sur www.coc-europe.com

Importer et immatriculer un véhicule en France depuis l’Allemagne.

Comme l’Italie, l’Allemagne possède aussi un système d’immatriculation avec des plaques d’immatriculation au nom du propriétaire et non du véhicule.

Après l’achat vous récupérez de nouveau un véhicule sans plaque d’immatriculation!

Cependant, vous avez la possibilité de faire établir un certificat provisoire pour circuler, mais valable uniquement en Allemagne. Une fois en France, vous devrez avoir un certificat d’immatriculation provisoire français ou carte grise Française.

Le transport du véhicule sur un plateau est encore solution beaucoup plus simple.

N’hésitez pas à nous contacter par email : info@coc-europe.com si vous avez d’autres questions. Vous pouvez également commander votre certificat de conformité automobile le site internet de COC Europe qui est : http://www.coc-europe.com

Il ne reste plus qu’a profiter de votre nouvelle voiture! 

COC Europe - Porsche

COC Europe – Porsche

Quels pays ont un certificat de conformité?

Le certificat de conformité est un document d’homologation a l’échelle européenne. Le certificat de conformité européen permet au constructeur automobile de stipuler que le véhicule est conforme aux normes d’émissions co2 et de sécurité  de l’UE. Le certificat de conformité comprend l’identification du véhicule en indiquant le  numéros de châssis du véhicule, le numéro de réception CE ainsi que les caractéristiques techniques de la voiture.

Le certificat de conformité européen aussi appelé coc est valable dans les pays suivant:

l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, la Croatie, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Italie, la Lituanie, la Lettonie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie, la Slovénie et la Suède.

Ce certificat d’homologation permet donc d’immatriculer un véhicule venant de un de ces pays dans n’importe quel autre pays, sans démarches importantes a prévoir.

Vous pouvez commander votre certificat de conformité chez COC Europe et vous serez livré sous quelques jours.

Quelle est la valeur du contrôle technique effectué à l’étranger?

Depuis le 1er mai 2014, les contrôles techniques effectués dans les pays d’Europe (UE) sont valable en France dans des cas précis.

Véhicule immatriculé en France

Vous ne pouvez pas faire le contrôle technique Français et déjà immatriculé en France, dans un autre pays membre de l’UE dans lequel vous séjournez (pour vos études ou votre travail par exemple). Lors de votre retour en France, celui-ci ne sera pas valable.

Véhicule immatriculé dans un autre pays de l’Union Européenne

Vous pouvez immatriculer en France un véhicule immatriculé dans un autre pays de l’Union européenne, sans refaire le contrôle technique en France si celui-ci est toujours valable, donc s’il a moins de 6 mois.

Références sur les sites du gouvernement:

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16539

et

http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Mesures-antipollution/Questions-Reponses/Quelle-est-la-valeur-d-un-controle-technique-effectue-a-l-etranger

Pour immatriculer votre véhicule en France, il vous faudra effectuer son certificat de conformité. Commander votre COC sur www.coc-europe.com

 

Demander votre certificat de conformité

Le certificat de conformité (COC) est le moyen le plus facile pour immatriculer votre véhicule en préfecture.

porsche

Commandez votre certificat de conformité  des aujourd’hui et immatriculer votre véhicule aussi tôt. Avec COC Europe vous avez la possibilité de commander votre certificat d’homologation en quelques clics seulement. Ce document comprend l’identification du véhicule et de son constructeur, le numéro de réception européen, les spécifications techniques ainsi que d’autres données comme la couleur, émissions de co2, longueur, hauteur, etc.

N’hésitez pas a consulter notre site web afin de pouvoir commander votre certificat de conformité. Quelques clics et vous recevrez votre coc en moins d’une semaine (selon les marques). COC Europe fournis uniquement des certificats de conformité officiels reconnus par toutes les préfectures en France.

La société COC Europe est un site de commande en ligne de coc. Nous sommes installé au 16 rue Scheffer, 75116 Paris. Nous accompagnons les professionnels et particuliers dans leur projet d’homologation afin d’immatriculer leurs voitures en France et partout en Europe. Nous allégeons toutes les procédures administratives à suivre pour le concrétiser. En moyenne, le certificat de conformité européen est livré dans un délai de 5 jours. Nos prix sont imbattable, nous garantissons les prix les plus bas ou nous remboursons la différence.

Le certificat de conformité se commande en moins de 5 minutes sur www.coc-europe.com

Un justificatif d’identité et de domicile vous restera a fournir afin d’obtenir votre carte grise en préfecture.  Un contrôle technique de moins de 6 moins et aussi a prévoir. Le CT n’a pas besoin d’être Français. Plus d’info sur le site du gouvernement:                                             https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16539

Pour commander et obtenir votre certificat de conformité il suffit de sélectionner la marque de votre voiture sur notre site web. Alors, confiez-vous à un vrai professionnel de l’homologation pour faciliter vos démarches d’immatriculation.

Commander votre COC sur http://www.coc-europe.com

Certificat de Conformité Lotus | COC Europe

BIENVENUE SUR LE SITE OFFICIEL DES CERTIFICATS DE CONFORMITE LOTUS | COC LOTUS

Commandez en ligne une attestation ou un certificat de conformité dans le cadre de l’exportation, l’importation ou le passage aux mines de votre Lotus.
Ces documents sont payants (paiement sécurisé par carte bancaire CB, Visa, Mastercard et American Express).
Le traitement s’effectue sous 24 heures hors week-end (sous réserve du dossier conforme).L’envoi postal est gratuit.

Pour l’immatriculation de votre Lotus, neuf ou d’occasion, nous vous délivrons les documents suivants : certificat de conformité (CoC) et attestation d’identification.

Rappels

Nous vous rappelons que seul le propriétaire du véhicule peut effectuer ce type de demande.
Les  pièces justificatives nécessaires au dossier sont a télécharger sur notre site web www.coc-europe.com après avoir été scannées par vos soins, via le formulaire de demande.
Les certificats de conformité Lotus (COC Lotus) sont payants. Un paiement sécurisé par carte bancaire sera proposé en fin de commande. Les frais d’envoi postal restent gratuits.

Marques prises en charge

Nous vendons des certificats de conformité pour toutes les Fiat après 1996, année ou le certificat de conformité européen Lotus a été créer en Europe.
Plus d’info par email: info@coc-europe.com

Importants

Merci d’indiquer une adresse valide reconnue par La Poste (boîte aux lettres identifiée à votre nom). COC Europe ne peut être tenu responsable d’un refus de distribution de la part de la Poste. Un nouveau certificat vous sera facturé au tarif de 35 euros.
COC Europe décline toute responsabilité concernant des demandes effectuées sur d’autres site Internet non habilités. 
Certificat de Conformité Lotus

Certificat de Conformité Kia

BIENVENUE SUR LE SITE OFFICIEL DES CERTIFICATS DE CONFORMITE KIA | COC KIA

Commandez en ligne une attestation ou un certificat de conformité dans le cadre de l’exportation, l’importation ou le passage aux mines de votre KIA.
Ces documents sont payants (paiement sécurisé par carte bancaire CB, Visa, Mastercard et American Express).
Le traitement s’effectue sous 24 heures hors week-end (sous réserve du dossier conforme).L’envoi postal est gratuit.

Pour l’immatriculation de votre KIA, neuf ou d’occasion, nous vous délivrons les documents suivants : certificat de conformité (CoC) et attestation d’identification.

Rappels

Nous vous rappelons que seul le propriétaire du véhicule peut effectuer ce type de demande.
Les  pièces justificatives nécessaires au dossier sont a télécharger sur notre site web www.coc-europe.com après avoir été scannées par vos soins, via le formulaire de demande.
Les certificats de conformité  Kia (COC Kia) sont payants. Un paiement sécurisé par carte bancaire sera proposé en fin de commande. Les frais d’envoi postal restent gratuits.

Marques prises en charge

Nous vendons des certificats de conformité pour toutes les Fiat après 1996, année ou le certificat de conformité européen Kia a été créer en Europe.
Plus d’info par email: info@coc-europe.com

Importants

Merci d’indiquer une adresse valide reconnue par La Poste (boîte aux lettres identifiée à votre nom). COC Europe ne peut être tenu responsable d’un refus de distribution de la part de la Poste. Un nouveau certificat vous sera facturé au tarif de 35 euros.
COC Europe décline toute responsabilité concernant des demandes effectuées sur d’autres site Internet non habilités. 
Certificat de Conformité Kia

Certificat de Conformité Mercedes

BIENVENUE SUR LE SITE OFFICIEL DES CERTIFICATS DE CONFORMITE MERCEDES | COC MERCEDES

Commandez en ligne une attestation ou un certificat de conformité dans le cadre de l’exportation, l’importation ou le passage aux mines de votre Mercedes.
Ces documents sont payants (paiement sécurisé par carte bancaire CB, Visa, Mastercard et American Express).
Le traitement s’effectue sous 24 heures hors week-end (sous réserve du dossier conforme).L’envoi postal est gratuit.

Pour l’immatriculation de votre Mercedes, neuf ou d’occasion, nous vous délivrons les documents suivants : certificat de conformité (CoC) et attestation d’identification.

Rappels

Nous vous rappelons que seul le propriétaire du véhicule peut effectuer ce type de demande.
Les  pièces justificatives nécessaires au dossier sont a télécharger sur notre site web www.coc-europe.com après avoir été scannées par vos soins, via le formulaire de demande.
Les certificats de conformité  Mercedes (COC Mercedes) sont payants. Un paiement sécurisé par carte bancaire sera proposé en fin de commande. Les frais d’envoi postal restent gratuits.

Marques prises en charge

Nous vendons des certificats de conformité pour toutes les Fiat après 1996, année ou le certificat de conformité européen Mercedes a été créer en Europe.
Plus d’info par email: info@coc-europe.com

Importants

Merci d’indiquer une adresse valide reconnue par La Poste (boîte aux lettres identifiée à votre nom). COC Europe ne peut être tenu responsable d’un refus de distribution de la part de la Poste. Un nouveau certificat vous sera facturé au tarif de 35 euros.
COC Europe décline toute responsabilité concernant des demandes effectuées sur d’autres site Internet non habilités. 
Certificat de Conformité Mercedes

Certificat de Conformité Land Rover | COC Europe

BIENVENUE SUR LE SITE OFFICIEL DES CERTIFICATS DE CONFORMITE LAND ROVER | COC LAND ROVER

Commandez en ligne une attestation ou un certificat de conformité dans le cadre de l’exportation, l’importation ou le passage aux mines de votre Land Rover.
Ces documents sont payants (paiement sécurisé par carte bancaire CB, Visa, Mastercard et American Express).
Le traitement s’effectue sous 24 heures hors week-end (sous réserve du dossier conforme).L’envoi postal est gratuit.

Pour l’immatriculation de votre Land Rover, neuf ou d’occasion, nous vous délivrons les documents suivants : certificat de conformité (CoC) et attestation d’identification.

Rappels

Nous vous rappelons que seul le propriétaire du véhicule peut effectuer ce type de demande.
Les  pièces justificatives nécessaires au dossier sont a télécharger sur notre site web www.coc-europe.com après avoir été scannées par vos soins, via le formulaire de demande.
Les certificats de conformité  Land Rover (COC Land Rover) sont payants. Un paiement sécurisé par carte bancaire sera proposé en fin de commande. Les frais d’envoi postal restent gratuits.

Marques prises en charge

Nous vendons des certificats de conformité pour toutes les Fiat après 1996, année ou le certificat de conformité européen Land Rover a été créer en Europe.
Plus d’info par email: info@coc-europe.com

Importants

Merci d’indiquer une adresse valide reconnue par La Poste (boîte aux lettres identifiée à votre nom). COC Europe ne peut être tenu responsable d’un refus de distribution de la part de la Poste. Un nouveau certificat vous sera facturé au tarif de 35 euros.
COC Europe décline toute responsabilité concernant des demandes effectuées sur d’autres site Internet non habilités. 
Certificat de Conformité Land Rover