Immatriculer avec un certificat de conformité

Le Certificat de conformité européen, aussi appelé COC ou certificate of conformity est un document qui donne une identité européenne a votre véhicule en sortie d’usine, en stipulant toutes les caractéristiques du véhicule, hauteur, longueur, consommation, poids, couleur, etc.

L’UE a rendu obligatoire le certificat de conformité pour tous les véhicules fabriqués pour le marché européen a partir de 1996.

Le COC est devenu obligatoire pour immatriculer un véhicule en Europe, quelque soit le pays. Le numéro d’homologation  commence par e*. Les cartes grises indique presque toujours ce numéro d’homologation européen.

L’homologation avec un certificat de conformité européen n’était pas possible avant 1996. Pour immatriculer un véhicule importé d’avant cet année, il faut obtenir une attestation d’identification Française que l’on peut obtenir aux services de la DREAL, anciennement appelé le service des mines ou DRIRE.

Il faut faire une demande de réception a titre isolé (RTI). Si ce véhicule a déjà été importé en France, il s’agit alors que d’une simple formalité administrative.

Si le véhicule n’a pas été importé en France, il faut passer physiquement votre véhicule a la DREAL qui peut aussi vous demander de faire des test a l’UTAC.

COC Europe est une société habilité a délivrer votre certificat de conformité européen. Vous pouvez commander votre certificat sur notre site web: www.coc-europe.com

COC Europe

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