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Importer et immatriculer une voiture de l’étranger

L’immatriculation en France d’une voiture en provenance de l’étranger reste une opération simple à condition que le modèle provienne d’un pays membre de l’Union Européenne. Cependant, cette opération est beaucoup plus complexe si votre véhicule ne provient pas d’un pays d’Europe tel que les États-Unis, le Japon ou la Suisse. Voici les réponses a vos questions!

Plaque d'immatriculation étrangere

Les cas particuliers

L’immatriculation en France d’un véhicule européenne ne pose donc pas de problème dans la plus part des cas. Mais attention, il existe toujours des cas particuliers.

Importer et immatriculer en France un véhicule depuis l’Angleterre

Les choses se compliquent parfois avec l’Angleterre, non pas en raison de la conduite à droite qui reste assez facile à s’habituer au quotidien en France, mais au niveau des phares ne qui ne sont pas homologués pour circuler à en France.
L’opération reste néanmoins possible, mais seulement après un remplacement ou réglage des phares. Une opération qui peut s’avérer onéreuse sur certains véhicules modernes. Le certificat de conformité reste disponible sur ces véhicules anglais car en grande partie conforme à l’union européenne, mais c’est le contrôle technique Français qui risque de vous embêter.

Aussi le Royaume Uni dispose de nombreux véhicules (Grey Import), légalement immatriculés en Angleterre, mais sans homologation européenne ou COC ! Et donc théoriquement très difficile à immatriculer en France.

Cela concerne particulièrement les véhicules en provenance directe du Japon et très faciles à homologuer en UK, car ils possèdent déjà le volant à droite d’origine.

Afin d’être certain de pouvoir immatriculer votre véhicule en provenance d’Angleterre, il est préférable de consulter COC Europe. Nous pourrons facilement vous dire si votre véhicule correspond au type mine européen et si un certificat de conformité est disponible.

 Importer et immatriculer un véhicule en France depuis la Suisse

La Suisse pose rarement de problème technique, car les voitures helvétiques sont généralement des modèles conformes aux versions européennes avec leur certificat de conformité. Cependant, le pays n’est pas dans le marché commun de l’Europe.

Il faut donc s’acquitter de la TVA et des frais d’importation, comptez environ 30 % en plus sur le prix d’achat!

Importer et immatriculer un véhicule en France depuis l’Italie

Avec l’Italie, il n’y a pas de problème particulier au niveau technique, fiscal et administratif.

Cependant, le système d’immatriculation italien est différent de la France, les plaques déterminent le propriétaire et non le véhicule, donc : après l’achat vous récupérez une voiture sans plaque d’immatriculation, pas très pratique!

Vous devez donc ramener le véhicule acheté sur plateau ou obtenir le certificat d’immatriculation provisoire ou la carte grise afin de ramener votre véhicule chez vous.

Le propriétaire Italien est tenu de rapporter aux services des immatriculations le « Targa » qui qui est en fait son certificat d’immatriculation, mais aussi le PRA (assurance) et ses plaques. Le service des immatriculations Italien impose alors la mention « pour export » sur les papiers.

Entre particuliers, il est aussi possible que votre vendeur vous demande de passer chez un notaire pour rédiger un acte de vente qui vous coutera environ 60 euros.

Pour toutes ces raisons, vous devrez prévoir du temps pour régler la partie administrative avec le vendeur, mais aussi un créneau pendant les heures d’ouverture des différentes administrations.

Avec un professionnel automobile, les choses sont un peu plus simples, mais vous ne disposez pas tout de suite des papiers de la voiture, Il faut donc avoir confiance. Et souvenez-vous que le service des immatriculations Italien, qui est en fait l’équivalent de La Poste chez nous fonctionne très mal !

Il vaut mieux faire appel à une entreprise indépendante comme DHL, Fedex ou autre pour envoyer des certificats d’immatriculation d’Italie en France. Gardez toujours une copie des papiers, car vous pouvez être contrôlé par la police italienne ou française, même si le véhicule est sur un plateau.

Encore une fois, même sur une voiture Italienne, il vous faudra obtenir votre certificat de conformité, Commandez le sur www.coc-europe.com

Importer et immatriculer un véhicule en France depuis l’Allemagne.

Comme l’Italie, l’Allemagne possède aussi un système d’immatriculation avec des plaques d’immatriculation au nom du propriétaire et non du véhicule.

Après l’achat vous récupérez de nouveau un véhicule sans plaque d’immatriculation!

Cependant, vous avez la possibilité de faire établir un certificat provisoire pour circuler, mais valable uniquement en Allemagne. Une fois en France, vous devrez avoir un certificat d’immatriculation provisoire français ou carte grise Française.

Le transport du véhicule sur un plateau est encore solution beaucoup plus simple.

N’hésitez pas à nous contacter par email : info@coc-europe.com si vous avez d’autres questions. Vous pouvez également commander votre certificat de conformité automobile le site internet de COC Europe qui est : http://www.coc-europe.com

Il ne reste plus qu’a profiter de votre nouvelle voiture! 

COC Europe - Porsche

COC Europe – Porsche

Certificat de Conformité Automobile

Le certificat de conformité automobile est un document fourni pour les véhicules neufs à leur sortie d’usine, qui atteste de leur conformité aux directives et règlements de la Communauté européenne (CE), c’est une conformité obligatoire et nécessaire pour pouvoir rouler légalement sur les routes européennes et Française. Le certificat de conformité européen est utilisé lors du premier enregistrement au sein des préfectures Françaises.

Utilisé par les professionnels, importateurs que par les particuliers, le coc automobile simplifie et accélère allègrement le processus d’immatriculation d’un véhicule.

Les véhicules pouvant avoir un certificat d’homologation

À l’heure actuelle, le certificat de conformité ne peut pas être délivré pour toutes les marques automobiles, voici les conditions :

  • le véhicule doit être de catégorie L ou M1, qui sont les voitures et les motos.
  • il a été fabriqué pour le marché européen ;
  • l’année de première immatriculation est postérieure à 1995
  • le pays de première immatriculation est membre de l’Union européenne.

N.B. : dans la pratique, les préfectures Françaises se réservent le droit de refuser le certificat de conformité automobile (COC) en cas de doute sur l’origine du véhicule ou du certificat.

Réglementation en France

En France, les certificats de conformité peuvent revêtir diverses formes :

  • Document dit 3 en 1: imprimé CERFA « Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule neuf », délivré par le fabriquant, ou, pour les voitures conformes à un type national, par le représentant Français du constructeur ;
  • Certificat de conformité type national : certificat délivré par le fabriquant ou son représentant autorisé en France.
  • Certificat de conformité Européen délivré par le constructeur, le cas échéant, dans n’importe quel langue de l’UE

COC Europe délivre votre certificat de conformité automobile en quelques jours.