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Le certificat de conformité est il obligatoire?

Le certificat de conformité européen est un document qui mentionne toutes les caractéristiques techniques d’un véhicule mais vous permet surtout d’obtenir une carte grise Française pour un véhicule importé.

Ce document stipule que le véhicule est conforme a la réception européenne du type, établi par le constructeur. Le COC indique l’identification du véhicule, le numéro de chassis bien sur mais surtout le numéro de réception commençant par e*… ainsi que les caractéristiques techniques du véhicule.

Le contenu du certificat de conformité est défini par la directive de l’Union Européenne (Annexe IX de la Directive 92/53). Les véhicules ne disposant pas de réception communautaire n’ont malheureusement pas de certificat de conformité attribué et il ne pourra pas leur être livré.

Immatriculer un véhicule provenant de l’étranger:

Pour immatriculer en France un véhicule en provenance d’un autre pays européen, vous devez vous procurer un certificat de conformité que vous pouvez commander sur notre site internet www.coc-europe.com. Grâce à ce document, vous pourrez vous rendre directement en préfecture afin d’immatriculer votre véhicule.

Si un certificat de conformité de conformité n’a pas été émis par le constructeur, nous pourrons vous délivrer une attestation d’identification.

Certains véhicules importés en provenance de l’EU n’ont pas de réception communautaire et ont seulement une réception a titre national. Un certificat de conformité n’a jamais donc été établi.  COC Europe peut donc vous fournir une Attestation d’Identification à un Type National délivrée par le constructeur.

Comment commander un certificat de conformité?

Vous pouvez commander votre certificat de conformité européen en cliquant sur ce lien

Sélectionner la marque de votre véhicule, après le paiement, votre certificat vous sera envoyé sous 5 a 7 jours maximum.

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coc porsche

Certificat de conformité Porsche